Article 1 (Contrat d'adhésion)
1.Milky-cat.com (ci-après "le site") est un contrat d'adhésion Milky-cat.com (ci-après dénommé"contrat d'adhésion") établi, conformement au contrat d'adhésion, par les services exploités par ce site (ci-après dénomméle "service") et appelant le membre de Milky-cat.com (ci-après dénommé"membres") éy souscrire.
2. Ce site, en plus du contrat d'adhésion, fourni les conditions (ci-après dénommées "Conditions personnelles") pour chaque personne utilisant ces services. Si les dispositions de la convention d'adhesion et du contrat individuel sont differentes, il est suppose que les dispositions des conditions personnelles sont appliquees en priorite.
3. Les [Conditions personnelles] de ce service, ainsi que la page decrivant le guide, a moins d'indication contraire, constitueront une partie du contrat d'adhesion et de la convention d'adhésion visant éles respecter.
4. Un membre en accord avec le contrat d'adhésion pourra utiliser ces services.

Article 2 (Amendement)
1. Ce site, quand il estime que cela est nécessaire, sans prevenir les membres a l'avance, a tout moment peut changer le contrat d'adhésion.
2.Le contrat d'adhésion qui suit ce changement entrera en vigueur au moment de l'affichage sur le site web fournisseur de ce service, ou sur celui ou ce-dernier est opéré Si le membre utilise les services apres le nouveau contrat, il est considérécomme ayant acceptécelui-ci.

Article 3 (contact via les notifications et de membre a membre)
1. Les notifications aux membres provenant de ce site, faites via e-mail, sont postées en-dehors de notre site sur un site web considérécomme approprié
2. Si la notification est faite par e-mail, celle-ci est censee etre arrivee au membre au moment ou le site a envoye un e-mail a ce-dernier.
3. Si vous voulez poster une remarque sur le site, il est considéréque cela entraîne une notification au êm moment et que cela arrive jusqu'au membre.
4. Les contacts pour le site, de la part des membres, doivent être faits selon la méthode spécifiée par le site.

Article 4 (souscription)
1. Les personnes souhaitant utiliser ce service, via la méthode specifiée pour ce site, doivent s'inscrire en tant que membre.
2. Si des mineurs complètent l'inscription pour devenir membre, ils doivent avoir alors le consentement de leurs représentants légaux. Si ces mineurs sont déjà inscrits comme membres, ce site considère alors avoir le consentement des représentants légaux.
3. Parmi ces services, il y a des services pour adultes, qui ne doivent etre utilisés que par les personnes ayant 18 ans ou plus.

Article 5 (Identifiant d'utilisateur ・ mot de passe)
1. Chers membres, le partage de votre identifiant et de votre mot de passe ne peut etre effectue qu'a vos propres risques et périls, le site ne sera en aucun cas responsable en cas d'utilisation non-autorisée de ceux-ci, par un tiers.
2. Chaque membre doit utiliser son propre ID et mot de passe et ne doit le transferer ou prêter éaucun tiers.
3. Le site précise que, si le service fonctionne lors de l'utilisation de l'ID et du mot de passe qui ont étéenregistrés, il est suppose que le membre utilisant cet identifiant et mot de passe d'utilisateur en a la responsabilité
4. Chers membres, si un tiers est suspectéd'avoir subtiliséun ID ou mot de passe, et si la preuve en est faite, vous devez prévenir immédiatement le site, en suivant les instructions de ce-dernier.

Article 6 (accord avec les remarques sur le contenu)
1. L'abonnement mensuel est un contrat continu et permet d'accéder a des films en streaming et a des photos.
Les films en HD telechargés ne font pas partie de l'offre de l'abonnement mensuel, comme par exemple les téléchargements de films Milky Cat.
Ils se trouvent sur un autre site, dont l'accès est limité
2. Les membres donnent leur accord, en s'abonnant, et sont tout a fait conscients du caractère du contenu et des remarques qui en sont faites.
3. Les remboursements suivant une incompréhension des remarques et conditions a propos du contenu du site ne peuvent pas avoir lieu.
4. Un membre inscrit, tant que les services sont fournis correctement, ne peut se permettre de se plaindre de facon subjective a propos du contenu.
5. Les membres du site, sauf lors de dysfonctionnements du systeme, ne peuvent demander un remboursement.

Article 7 (changement des informations d'inscription)
1. Chers membres, si votre adresse e-mail change, ou votre numéro de téléphone, ou autre information que vous aviez donnéau site lors de votre inscription, vous serez obligéd'en faire la modification dans les informations d'inscription.
2. Le site n'assume pas la responsabilitési des inconvenients et dommages sont causes aux membres dus a une non-modification des informations d'inscription.
3. Le changement d'une carte de credit doit être suivi d'une notification de ce changement au système de [clearing house] (système sécuriséde transfert des paiements).

Article 8 (désengagement)
1. Si un membre désire se désinscrire de ce service, il doit le faire de la manière préscrite par les sites concernés et exécuter les procédures.
2. Les membres perdent aussitot leur statut de membre apres le processus de desabonnement et ne peuvent plus utiliser ce service.
3. Chers membres, si vous souhaitez respecter vos engagements et dettes envers le site, ne fuyez pas en vous désabonnant.

Article 9 (Environnement du service)
1.Les membres passant par des terminaux pour utiliser ce service, séuipements électroniques, séuipements de communication, logiciels et connexion internet doivent être préparés a le faire sous leur propre responsabilité　et a en assumer les coûts éventuels.
2.L'utilisation de ces services engendrent des couts de communication, que les membres sont présumés assumer.
3. Le serveur proxy, en utilisant le service via un serveur VPN, etc... peut ne plus pouvoir utiliser normalement ce service.

Article 10 (la propre responsabilitédes membres)
1. Si un membre, dans le cadre de l'utilisation de ce service, a un différend avec un tiers, et que cela est de sa responsabilité nous interviendrons pour régler ce differend.
2.Si un membre, dans le cadre de l'utilisation de ce service, cause des dommages éun tiers, et que cela est de sa responsabilité devra faire les dédommagements ou compensations en consséuence.

Article 11 (actes interdits)

1.Lorsqu'un membre utilise le service, les actions suivantes lui sont interdites:
(1) Utiliser les copyrights du site ou d'un tiers, droits de marques, droits sur le design, droits sur les brevets, actes de violation des droits d'image des modèles et d’autres droits de propriétéintellectuelle
(2) Utiliser les droits du site ou d'un tiers, droits sur les portraits, droits publicitaires, droits moraux, droits sur l'honneur, violer le droit éla vie privee, etc.
(3) Troubler l'ordre public ou commettre des actions contraires a la morale, contraires aux lois et reglementations en vigueur
(4) Commettre de actes criminels, de pornographie infantile, ou autres pornographies étant en contradiction avec les lois et réglementations de distribution des vidéos obscènes, ou contribuer éces violations
(5) Interférer avec une grande insistance au bon fonctionnement de ce serveur
(6) Utiliser de fausses informations, désactiver la sécuritéqui a étésoumise au contenu fourni dans ce service, pour supprimer le logo, etc...
(7) Calomnier le site ou un tiers, commettre des actes d'intimidation, des actes de harcèlement
(8) Collecter, dans le but de discriminer, des informations personnelles ou des informations confidentielles sans le consentement du tiers concerné
(9) Poster un lien pour permettre a d'autres personnes de se connecter au service depuis l'extérieur
(10) Commettre d'autres actes que le site considère comme inappropriés.

2. Ce site, si les actes de membres correspondent aux actes prohibés précisés ci-dessus (dans le point nｰ1), sans préavis, peut prendre certaines mesures parmi l’une ou l’ensemble de celles énoncées ci-après:
(1)Limiter l'utilisation du service
(2) Prendre des mesures de renvoie par la desinscription du membre
(3) Mettre en place d'autres actions que le site juge nécessaire
(4) Ce site n'assume aucune responsabilitéconcernant les dommages causes aux membres, dans le cadre des mesures décrites précédemment
(5) Ce site est destinéau membre, ainsi tout dommage cause au site par une violation du contrat d'adhesion, toute perte, ou tout cout (incluant les frais de justice et les honoraires d'avocat) pourront faire suite édes demandes de dedommagements.

Article 12 (limitation de l'utilisation du service)
1. Si les cas suivants se présentent, l'utilisation du service par le membre concerne peut être limité ou son inscription en tant que membre effacée sans aucune notification, et il est êm préciséqu'il peut être désabonné
(1)Si l'identifiant et mot de passe d'un membre est suspecte d'etre utilise par un tiers
(2)S'il y a des suspicions que de fausses informations ont étédonnées lors de l'inscription
(3)Si après un paiement celui-ci met un certain délai éêtre confirmé
(4)Si en tant que membre vous ne pouvez pas contacter d'autres membres via ce site, ou si vous avez utilisépar le passe ce site de façon limitée.
(5) Si une personne au profil particulier, tel qu'un membre des forces antisociales, a cause des problemes dans les services d'hébergement disponibles en cas de faillite, tels que prevus par la loi civile
(6) Si d'autres evenements ont lieux pour lesquels le site juge nécessaire d'intervenir.

2. Ce site n'assume aucune responsabilitéconcernant les dommages causes aux membres, dans le cadre des mesures decrites precedemment.

Article 13 (interruption de la fournitures des services)
1. Le site, dans les cas suivants, peut avoir ésuspendre la fourniture de ses services:
(1) Lors de la maintenance et de l'inspection de ce service
(2) Dans le cas d'un incendie, ou d'un accident tel qu'une panne de courant
(3) Lorsque survient une situation d'urgence provoquée par une catastrophe naturelle ou du êm ordre
(4) Si ce produit une défaillance du système, une défaillance du réseau
(5) Si les affaires du site pâtissent de circonstances inévitables
(6) Si d'autres évènements ont lieux pour lesquels le site juge nécessaire d'intervenir.

2. Ce site n'assume aucune responsabilitéconcernant les dommages causes aux membres, dans le cadre des mesures décrites précedemment.

Article 14 (changement du service, ajouts, modifications de ce qui est obsolète)
1. Ce site peut a n'importe quel moment changer tout ou une partie de son service. Il est acceptéque tout ajout ou suppression est possible et que le site n'en assumera aucune responsabilité
2. Ce site peut modifier tout ou une partie du service, conformement au paragraphe (1). Quand il y a un ajout ou une suppression, cela est notifie aux membres longtemps auparavant. Cependant, en cas d'urgence ou de situation speciale, cette notification a l'avance n'est pas obligatoire.

Article 15 (Responsabilité)
1.Ce site et ce service ne garantissent en aucun cas qu'ils ont un contenu de qualiténi de la valeur a laquelle les membres s'attendent.
2.Ce site assure l'intégritéde ce service, la précision, la fiabilité mais il ne garantit en aucune facon son utilitéou le fait d'etre apprecié De plus, ce site ne garantit pas d'avoir un service parfait dans les faits et par rapport a la loi.
3. Ce site, en cas d'inconvenients causes par les membres lors de l'utilisation de ce service, et de dommages et intérêts demandés, ne pourra en aucun cas en être tenu responsable.
4. Ce site, en cas d'inconvenients causes a un membre du fait qu'il ne peut utiliser ce service, de dommages, ne pourra en porter aucune responsabilité
5. Ces contrats lient le site et les membres concernant l'utilisation de ce service et sont compatibles au droit des contrats a la consommation. En-dehors du cadre d'un contrat abonnement, il ne sera pas possible que le site endosse la responsabilitéde totalement indemniser un membre. Lorsque des dommages sont causés aux membres écause d'un défaut de notre site ou d'un fait qui serait imputable a ce-dernier, dans ce cas le site dédommage le montant que les membres ont verséau cours du dernier mois, ce qui est la limite de la contrepartie dont le site peut porter la responsabilité Cependant, cela ne se limite pas écela en cas de négligence grave du site.
6. Un lien a étécrée entre le site et ceux sur lequel il est géré Si un (site) tiers qui n'est pas destinéa le gerer le fait tout de êm, le site n'assume aucune responsabilite en ce qui concerne les actions de ce tiers.

Article 16 (droits de propriétéintellectuelle)
1.Les vidéos fournies par ce service, ainsi que les voix, programmes, personnages, images, illustrations, designs, marques, logos, (ci-apres dénomméle "contenu") et toute autre information de droit d'auteur, droits voisins, droits des marques, droits de propriétéintellectuelle des designs, etc... sont la propriétéd'un tiers qui utilise le site sous licence.
2.Les membres, pour obtenir le contenu, ne peuvent commettre aucun acte etant en violation avec les droits de ce site ou d'un tiers.

Article 17 (le traitement des données personnelles)
Concernant la nouvelle Politique de Confidentialite du GDPR, verifiez s'il vous plait les détails ICI.
1.Voici des explications concernant la collecte, fourniture et utilisation d'informations personnelles, si vous souhaitez a l'avance savoir comment nous collectons des informations personnelles et que nous clarifions le but de leur utilisation, ainsi que la gamme d'offres. Les informations personnelles sont collectées par des moyens legaux et séuitables. Les informations personnelles qui nous sont confiées, sauf dans le cas ou elles sont mises légalement et dans les règles à disposition d'une enquête, ou s'il y a consentement él'avance de la personne, nous ne delivrons pas ces donnees personnelles de façon non-ciblée et édes tiers.
2.Nous maintenons la securite et precision des informations personnelles confiees, et precision de leur mise a jour. A cette fin, en cas d'acces non autorise, de perte, ou de destruction, nous prenons les mesures necessaires pour empecher de telles alterations et fuites.
3. Nous répondons notamment aux requêtes de fourniture d'informations personnelles pour des enquêtes, nous précisons les modifications de celles-ci (si on nous en avait fait la demande), les suppressions de données, et nous fournissons aussi promptement que possible les données de contact de la personne accusée.
4. Nous appliquons les lois et réglementations, respectons le code de déontologie et les lois et réglementations applicables a la protection des informations personnelles, ainsi que les normes.
5. Ce service continue sa progression perpétuelle pour maintenir un système efficace de protections des données personnelles, éla lumière des changements, des tendances, situations et aspirations sociales. Il continue a s'ameliorer encore et encore. Pour de plus amples informations, consultez s'il vous plait la [Politique sur la Vie Privee] (appelée aussi [politique de confidentialite]) de Milky Cat et contactez les a propos des données personnelles (liées a l'abonnement mensuel et a l'achat de vidéos).

TEL: +81 3 5378 4888
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Article 18 (Responsabilité Les membres ayant cause des dommages a ce site, lors de leur utilisation de ce service, auront la responsabilitéde compenser ces dommages.